Signature

Signature : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Jean-Paul Roux, secrétaire national de la FEN, dans "FEN hebdo" le 25 octobre 1991, sur la signature de l'accord salarial 1991 - 1992 dans la fonction publique, relevé de conclusions et commentaire.

Article

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, à propos de la signature du protocole préalable à la conclusion d'un contrat d'objectifs entre l'Etat et le Centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Rennes, Rennes le 26 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, à propos de la signature de l'accord sur la formation continue pour les agents du ministère de la solidarité, Paris le 10 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Roger Bambuck, secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse et des sports, sur la nécessité d'améliorer la gestion et la conception des équipements sportifs sur le plan énergétique, Paris le 15 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, le 29 mars et communiqué de la CFTC le 3 avril 1990, sur la signature du protocole d'accord entre les partenaires sociaux et l'Etat sur le crédit formation individualisé.

Communiqué Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le contrat de ville de Saint-Nazaire, Paris le 19 septembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement dans "Le Monde" du 16 décembre 1989, sur le renouvellement de la convention de Lomé entre la CEE et les pays ACP (Afrique, Caraïbes et Pacifique).

Article Interview

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la coopération transfrontalière entre la France, l'Allemagne, le Luxembourg et la Suisse, Karlsruhe le 23 janvier 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 09 Novembre 1988 Bilan des conventions UNEDIC - Etat.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les statuts et les missions des personnels de direction des établissements scolaires et la politique d'encadrement du ministère, Paris, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'attribution d'une adresse électronique gratuite à l'ensemble des enseignants et des élèves, Paris, le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle des emplois-jeunes au sein des établissements scolaires et les mesures prises pour faciliter leur insertion professionnelle à l'issue de leur contrat, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

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