Signature

Signature : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la coopération transfrontalière entre la France, l'Allemagne, le Luxembourg et la Suisse, Karlsruhe le 23 janvier 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 09 Novembre 1988 Bilan des conventions UNEDIC - Etat.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les statuts et les missions des personnels de direction des établissements scolaires et la politique d'encadrement du ministère, Paris, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'attribution d'une adresse électronique gratuite à l'ensemble des enseignants et des élèves, Paris, le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle des emplois-jeunes au sein des établissements scolaires et les mesures prises pour faciliter leur insertion professionnelle à l'issue de leur contrat, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Mars 1988 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Janvier 1988 L'organisation de l'élection présidentielle.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le développement culturel local, notamment le rôle de l'intercommunalité, Dieppe le 13 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la lecture publique, notamment l'apport de la décentralisation, l'accès aux nouvelles technologies, l'économie du livre, Nancy le 1er décembre 2000.

Déclaration

1er décembre 2000

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le théâtre conventionné, notamment son rôle en matière de démocratie culturelle locale, Le Blanc-Mesnil le 22 novembre 2000.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur la danse, les orchestres français et l'Opéra national de Lyon, Paris les 19 et 26 février 1996 et Lyon le 17 mars 1996.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le rôle des instituts et établissements d'enseignement supérieur agricole, Dijon le 15 juin 1990.

Déclaration

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