SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la nouvelle ligne TGV Paris-Rennes et sur le développement des infrastructures de transport dans les territoires, à Rennes le 1er juillet 2017.

Déclaration

1er juillet 2017

Déclaration à la presse de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les travaux du Train express régional de Dakar réalisés par des entreprises françaises, à Dakar le 15 juin 2017.

Déclaration

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à petits prix - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. L'aboutissement de la réforme ferroviaire 2014-2016.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le suivi par l'Etat du dispositif mis en place par la SNCF pour l'accompagnement et l'indemnisation des victimes de l'accident de train d'Eckwersheim, à Eckwersheim le 14 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Bertrand Pancher  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Point de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures du plan pour la sécurité publique présentées aux organisations syndicales représentatives de la Police nationale, à l'Elysée le 26 octobre 2016.

Déclaration

L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 4 octobre 2016, sur l'avenir du site Alstom à Belfort et la préparation de l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur les mesures d'accompagnement et de prise en charge des victimes de l'accident ferroviaire de Brétigny, à Brétigny-sur-Orge (Essonne) le 12 juillet 2016.

Déclaration

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