SNE

SNE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle dans les contrats d'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Kerlogot  ;  Michel Larive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur le Syndicat National de l'Edition et la filière de l'édition, Paris le 29 juin 2017.

Déclaration

Le médiateur du livre - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Laurence Engel  ;  Médiateur du Livre

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le secteur de l'édition et la diffusion numérique des oeuvres, Paris le 24 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique et l'édition numérique, la création et la diffusion dans le cadre de la propriété intellectuelle des oeuvrages, Paris el 21 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'élection du nouveau président à la tête du Syndicat national de l'édition, la tva sur les livres et les livres numériques et le plan gouvernemental pour la librairie, Paris le 28 juin 2012.

Déclaration

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le livre numérique, l'internet et les transformations du secteur de l'édition, Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Figaro magazine" le 29 juin 2002, sur l'incendie de l'entrepôt des Belles Lettres et l'aide de l'Etat aux éditeurs victimes.

Article Interview Périodique

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Bernard Fontaine  ;  Binh Lê Nhat  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2007

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