Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel Coquillion ; Conseil économique et social
Remis le 26 septembre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Raoul Briet ; Bertrand Fragonard ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Remis le 28 septembre 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Alain Lopez ; Pierre-Louis Rémy ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2007
Auteur(s) : Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er septembre 2006
Auteur(s) : Jean-Luc Lassalle ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 août 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remis le 1er juillet 2007
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 10 septembre 2007
Auteur(s) : Jean-Yves Grall ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Bernard Cazeau ; Sénat
Remis le 11 juillet 2007
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 19 juillet 2007
Rapport d'activité, Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 16 juillet 2007