Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Georges Colombier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 7 février 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Glowinski ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 1er janvier 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Guillaume Wack ; Françoise Lalande ; Marc-David Seligman ; Inspection générale des affaires sociales ; Autorité de sûreté nucléaire
Remis le 28 février 2007
Auteur(s) : Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 30 janvier 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Véronique Vaillant ; Catherine Perry ; Vincent Leclerc ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er octobre 2006
Auteur(s) : Anne-Marie Comparini ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 23 janvier 2007
Auteur(s) : Laurence Pascal ; Marie-Christine Delmas ; Claire Fuhrman ; Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Auteur(s) : Bertrand Ludes ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 25 janvier 2007
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 12 janvier 2007
Auteur(s) : Didier Guillemot ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er janvier 2006
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er septembre 2004