Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Mathilde Lignot-Leloup ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Jean-Paul Bastianelli ; Roland Cecchi-Tenerini ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er novembre 1996
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Hélène Strohl-Maffesoli ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Dominique Bois ; Jacques Melet ; Jacques Massonaud ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er novembre 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Philippe Clery-Melin ; Viviane Kovess-Masfety ; Jean-Charles Pascal ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2003