Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hayet Zeggar ; Jacques Roux ; Pierre de Saintignon ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gérard Moulin ; Patrick Dehaumont ; Marie-Françoise Guillemer ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Astrid Fontaine ; Caroline Fontana ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er octobre 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Francis Giraud ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 17 juin 2004
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Dominique Tricard ; Georges Crepey ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Maryse Fourcade ; Sylvain Picard ; Liliane Salzberg ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Jean-Claude Cuenat ; Christine Daniel ; Roland Ollivier ; Thérèse Roquel ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Pierre Aballea ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Anne Duburcq ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er septembre 2003