Soin médical

La gestion des praticiens hospitaliers

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nelly Olin ; Bernard Plasait ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

La gestion du risque par les unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : Note de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Cécile Courrèges ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er juin 2003

Vingt propositions pour une politique périnatale

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Bréart ; Francis Puech ; Jean-Christophe Rozé ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'activité 2001 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

Haut de page