Sport professionnel

Sport professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports, sur la simplification du code du sport, Paris le 6 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les valeurs du sport professionnel, Paris le 2 octobre 2015.

Déclaration

Le sport professionnel français - Rapport remis à Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports par la Grande Conférence sur le sport professionnel français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Application du principe « silence vaut acceptation » aux décisions prises par les fédérations sportives délégataires.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur l'organisation des grands événements sportifs et le rôle du ministère en la matière, Paris le 8 novembre 2013.

Déclaration

Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Pierre Lepetit  ;  Bertrand Jarrige  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juillet 2013

Rapport relatif au contrôle des centres de formation des clubs professionnels par les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre François  ;  Roland Blanchet  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juin 2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Braillard  ;  Marie-George Buffet  ;  Pascal Deguilhem  ;  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse et la vie associative, à France Inter le 8 juin 2012, sur la participation de l'équipe de France à l'Euro 2012 et le boycott diplomatique de la France en raison de la situation politique en Ukraine.

Interview

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la dimension culturelle de l'équitation française, notamment la Cadre noir de Saumur, le 27 janvier 2012.

Déclaration

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