Stationnement

Stationnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La dépénalisation et la décentralisation du stationnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux trnsports, à RMC le 15 octobre 2010, sur la levée du blocage des dépôts de carburant.

Interview

Usages et usagers de la route, mobilités et accidents 1860 - 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre des mesures d'évacuation des campements illicites des Roms en situation irrégulière, à Paris le 30 août 2010.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. François Fillon, Premier ministre, à France Inter le 30 août 2010, sur les réactions suscitées par la politique de reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation irrégulière et par le projet de réforme des conditions de déchéance de la nationalité française.

Interview

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Radio Classique le 30 août 2010, sur la reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation illégale et sur le projet de réforme des conditions de déchéance de la nationalité française.

Interview

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Radio France Internationale le 25 août 2010, sur les réactions suscitées par le démantèlement des campements et la reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation irrégulière.

Interview

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à RTL le 25 août 2010, sur les réactions suscitées par le démantèlement des campements et la reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation irrégulière.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à Radio France Internationale le 2 août 2010, sur la politique de sécurité et l'application de la loi concernant les aires de stationnement pour les gens du voyage.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'opération "tranquillité vacances" 2010, la sécurité civile et la mise en oeuvre de "l'exemplarité budgétaire" au niveau de l'Etat territorial, à Paris le 8 juillet 2010.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 7 Transports urbains et périurbains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations de la politique des transports collectifs, Clermont-Ferrand le 8 novembre 2007.\

Déclaration

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