Statistique

Statistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2002

Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odile Timbart  ;  Sonia Lumbroso  ;  Vincent Braud  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2002

Les violences subies au travail par les professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Costargent  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2001

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Robert Pandraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'activité 2000 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le  1er avril 2001

Les parcours d'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er novembre 2001

Rapport pour l'année 2000 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le  1er novembre 2001

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Coopération  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2001

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