Statistique

Auteur(s) : Jean-Louis Claverie ; Charles Martin ; Jean-Paul Pittoors ; Michel Roignot ; Luc-Ange Marti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le 1er mai 2003

Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le 1er novembre 2002

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er avril 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 15 mars 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les actes du colloque du 27 juin 2001 sur l'information économique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Bloche ; Jean-Pierre Michel ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'étude relative à l'évaluation des systèmes d'information statistique sur les administrations publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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