Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Pierre Daniel, Président de l'UNAPEL, dans "Le Figaro" le 17 mai 1984, sur le projet de loi Savary.

Article Interview

Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RTL le 12 mars 2000, sur le concertation sur le futur statut de la Corse, l'utilisation de la "cagnotte fiscale", les mouvements contre les réformes gouvernementales, en matière d'éducation, et d'administration des impôts, et le 30ème congrès du PCF.

Interview

Interview de M. Emile Zuccarelli, ministre des postes et télécommunications, dans "Les Echos" du 8 octobre 1992, sur l'adoption par la Poste et France Télécom de bilans d'ouverture et leur situation dans la perspective du traité de Maastricht et de la déréglementation.

Article Interview

Interviews de M. Emile Zuccarelli, ministre des postes et télécommunications, dans "Le Monde" du 23 septembre et "Messages des postes et télécommunications" de septembre 1992, sur la relance du câble, l'accord conclu avec Canal Plus pour l'utilisation du satellite Télécom 2A, l'avenir de la norme D2MAC et la réforme de la Poste et de France Télécom dans la perspective du traité de Maastricht.

Article Interview

Discours de M. Anicet Le Pors, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique et des réformes administratives, lors de la présentation à l'Assemblée nationale du projet de statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales, Paris le 20 juin 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Anicet Le Pors, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique et des réformes administratives, sur le nouveau statut des fonctionnaires, Saint-Brieuc le 8 septembre 1983.

Déclaration

Textes et décisions du congrès constituant du PS réuni au Bourget les 22, 23 et 24 octobre 1993 et publiés dans "Vendredi" du 17 décembre 1993.

Littérature grise

Déclaration de M. Anicet le Pors, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique et des réformes administratives, sur les principales innovations du projet de statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales, Paris le 22 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre des postes et télécommunications, sur la mise en oeuvre de la réforme de la Poste, Paris le 23 avril 1992.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans "Le Figaro" du 8 octobre 1993, sur la politique des universités.

Article Interview

Interview de M. François Fillon, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans "La Lettre de la Nation magazine" du 15 octobre 1993, et article dans "Lettre Enseignement supérieur et recherche" de novembre 1993, sur la rentrée universitaire-la réforme des IUFM et la nécessité d'une réforme des universités.

Article Interview

Déclaration de M. Didier Bariani, président du Parti radical, au Congrès du PRS, Paris le 20 novembre 1983.

Déclaration

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