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Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

La Situation du centre de stockage de la Manche

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Turpin ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport interne

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 1995

Les Risques engendrés par la décharge de Crégy-les-Meaux et les dispositions de précaution à envisager

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Henri Legrand ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2001

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jacques Roussot ; Henri Legrand ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean Bizet ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Elimination des déchets dans le département de Vendée et place du centre d'enfouissement technique de Grand'Landes dans ce dispositif

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Delamarre ; Marc Grimot ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'évaluation n° 7 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Remis le 1er janvier 2000

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