Stratégie commerciale

Stratégie commerciale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Rapport interne

Auteur(s) :  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1996

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Le Guen  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Bilan final de l'étude de l'offre et de la demande cynégétique

Rapport interne

Auteur(s) :  Acteon (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er novembre 1998

Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

La distribution de la presse écrite en France : la voie étroite d'une réforme nécessaire pour la pérennisation d'une solidarité profitable à tous : rapport remis à Madame la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Hassan  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2000

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