Superficie

Superficie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le calcul des surfaces retenues pour les déclarations de la PAC 2010, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 04 Novembre 1987 La modernisation de l'agriculture et du secteur agro-alimentaire.

Communiqué

Communiqués des services du Premier ministre des 16 et 24 février 2005 sur les conditions de logement des membres du gouvernement.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'apport des forêts communales à l'aménagement du territoire et au développement durable, les aspects positifs du rapport Bianco sur les moyens de renforcement de la politique forestière, la nécessité de revaloriser les moyens financiers de l'ONF.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

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