Système scolaire

Système scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 janvier 1999. Charte de l'école du XXIème siècle.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1994 Loi de programmation pour l'école.

Communiqué

Interview de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel et M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, à France 3 le 26 novembre 2000, sur le service public.

Interview

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 Les droits des femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1991 Les instituts universitaires de formation des maîtres.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Août 1996 La Lutte contre l'illettrisme.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre et président par intérim du RPR, sur la méthode du gouvernement, le bilan de l'action menée depuis 3 mois, et le calendrier des réformes à venir, Antibes le 27 août 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Mai 1989 Loi d'orientation sur l'éducation.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les principales dispositions du projet de budget de l'enseignement secondaire pour 2001 : la création de nouveaux emplois et la résorption de l'emploi précaire dans les différentes catégories de personnels, la hausse des crédits pédagogiques et de fonctionnement, l'aide aux plus démunis et aux handicapés, l'augmentation du budget des services déconcentrés, Paris, le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Janvier 1989 Orientations pour la rénovation du système éducatif.

Communiqué

Rapport du médiateur de l'éducation nationale - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Jutant  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 

Evaluation de l'université de technologie de Belfort - Montbéliard

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balme  ;  Jean Geoffroy  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2007

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