Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du Premier ministre le 27 janvier 1984 rendant compte de sa rencontre avec les présidents du Conseil régional de Bretagne et du comité économique et social.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'introduction d'Internet dans les écoles, à Bruxelles le 1er décembre 1997.

Déclaration

1er décembre 1997

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la politique suivie en matière de transport aérien, Paris le 3 novembre 1987.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération entre l'Amérique latine, les Caraïbes et l'Union européenne, à Rio de Janeiro le 29 juin 1999.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur le projet de loi instituant l'allocation personnalisée d'autonomie, ses enjeux et ses modalités d'application, Tarbes le 15 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les enjeux du projet de loi sur l'allocation personnalisée d'autonomie, les modalités de répartition de son financement, de son attribution et de l'intervention du Fonds de modernisation de l'aide à domicile, à l'Assemblée nationale le 7 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les enjeux de l'allocation personnalisée d'autonomie, la réforme de la tarification des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes, le rôle de l'hôpital local pour leur accueil et sur la nécessité d'indemniser les médecins libéraux qui y exercent, Arbois le 9 juin 2001.

Déclaration

Allocution de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur la politique de développement et de diversification des services à valeur ajoutée, à Paris le 15 septembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre des P et T, sur la DGT, Paris le 26 novembre 1986.

Déclaration

Interview de M. Charles Fiterman, ministre des transports, dans "Le Nouvel Economiste" du 26 octobre 1981, sur les transports et leur financement

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le développement des initiatives sur l'accès au cinéma pour les jeunes publics, notamment la politique tarifaire, Trappes le 25 août 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, secrétaire d'Etat chargé des P et T, devant le Conseil économique et social, sur la stratégie de la poste, Paris le 24 juin 1986.

Déclaration

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