Républiquefrançaise
Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
9 mai 1984
16 novembre 1988
3 novembre 1988
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 15 janvier 2008
Auteur(s) : Bernard Deflesselles ; Michel Delebarre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 28 novembre 2007
Déclaration
5 novembre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Jocelyn Pierre ; Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 15 février 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité de la Prévention et de la Précaution ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Remis le 15 mai 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 5 février 2007
Avis
Auteur(s) : Marie-Odile Paulet ; Conseil économique et social
Remis le 21 décembre 2006
Auteur(s) : Sophie Bussillet ; Philippe Larrue ; Soheir Dani ; Claire Girault ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 15 octobre 2006
Auteur(s) : Maurice Lévy ; Jean-Pierre Jouyet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 4 décembre 2006