Technologie nouvelle

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Berthod ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Belot ; Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Guené ; Jean-René Lecerf ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juin 2005

Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Vidal ; Michel Thiollière ; Jack Ralite ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2003

La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Pierre-Cyrille Hautcoeur ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies ; Secrétariat d'Etat au Développement durable

Remis le 1er juin 2003

Compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michèle Debonneuil ; Lionel Fontagne ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er mai 2003

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Janin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2000

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Kergueris ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er octobre 2002

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Monadier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2002

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