Technologie nouvelle

Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport 2016 - Innovation et système de santé

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la contribution de la France à la coopération internationale en matière de sécurité aérienne, à Paris le 3 avril 2018.

Déclaration

Développement des véhicules autonomes - Orientations stratégiques pour l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne-Marie Idrac  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes lignes de la stratégie de renouvellement et de modernisation du transport aérien, à Paris le 20 mars 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 février 2018. Ratification de l'ordonnance relative à la dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier.

Communiqué

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique à Radio Classique le 21 février 2018, sur les déclarations de Laurent Wauquiez sur Emmanuel Macron, le droit d'asile et le climat politique.

Interview

Rapport d'information (…) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Carole Grandjean  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la construction d'un cadre légal et réglementaire du futur déploiement des véhicules autonomes, au Sénat le 31 janvier 2018.

Déclaration

Adaptation du Centre national de promotion rurale (CNPR) aux mutations du marché de la formation à distance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Penel  ;  Brigitte Jumel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

L'état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dardayrol  ;  Jean Martin  ;  Charles-Pierre Astolfi  ;  Cyrille Beaufils  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique à Europe 1 le 10 janvier 2018, sur l'intelligence artificielle et les nouvelles technologies.

Interview

Déclaration de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une question sur la levée de l'interdiction de la pêche électrique au-delà des dérogations actuelles, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 2017.

Déclaration

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