Téléprocédure

Téléprocédure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes lignes du budget 2007 pour l'agriculture et la pêche et notamment les moyens de la "mission agriculture, pêche et affaires rurales" au sens de la Lolf, Paris le 9 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du gouvernement, sur le contenu et les objectifs du projet de loi de simplification pour une meilleure qualité de service public, Paris le 12 juillet 2006.

Déclaration

La mise en place de téléprocédures d'inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre François  ;  Guy Ramirez  ;  Jean-François Riou  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annie Benarous  ;  Claudine Duchesne  ;  Christian Dubreuil  ;  Joël Mandaron  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale de l'Agriculture  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 

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