Disponible en ligne :
Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.
Le présent rapport fait partie de la première vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de performance, visant à faire passer l'Etat d'une logique de moyens" à une "logique de résultats". Les audits sont réalisés sous la co-maîtrise d'ouvrage du ministère intéressé (qui s'appuie sur le secrétaire général et ses équipes de modernisation) et du ministère chargé du budget et de la réforme de l'Etat (qui s'appuie notamment sur la direction générale de la modernisation de l'Etat)."
I/ CADRE DE L’AUDIT
I.1 LES TELE PROCEDURES : DEFINITION ET ENJEUX
I.1.1. Une modernisation nécessaire …
I.1.2. …Et des enjeux forts
I.2 LE CADRE GÉNÉRAL
I.2.1. hier
I.2.2. Et aujourd’hui
I.3 LE CADRE SPÉCIFIQUE
II/ ETAT DES LIEUX
II.1 LES FORMATIONS ET EXAMENS
II.1.1. Les diplômes du secteur Sport
II.1.2. Les diplômes du secteur Jeunesse et de l’animation
II.1.3. Les diplômes « transversaux » au champ de la jeunesse de l’animation et du sport
II.1.4. Récapitulatif
II.2 LA CARTOGRAPHIE DES TRAITEMENTS ACTUELS
III / ÉLÉMENTS DE DIAGNOSTIC ET PROCESSUS CIBLE
III.1 LES TÉLÉ PROCÉDURES EXISTANTES
III.1.1. au niveau national
III.1.2. au niveau territorial
III.2 LE PROCESSUS CIBLE : DES TÉLÉ PROCÉDURES INTÉGRÉES
III.3. LES BESOINS DES ACTEURS
III.3.1. au niveau central : un thème d’actualité au regard des priorités
gouvernementales
III.3.2. au niveau territorial et local : un thème directement mobilisateur pour les
services gestionnaires des examens et des formations
III.3.3. au niveau des usagers : un thème adapté à l’évolution des attentes et des
besoins des usagers
III.4 L’ANALYSE CRITIQUE
III.4.1. au niveau national : une stratégie à redéfinir
III.4.2. au niveau territorial- Services déconcentrés et opérateurs de proximité,
associations, organismes de formation- : une attente forte de modernisation
III.4.3 au niveau des usagers : une simplification opportune dans un contexte de
développement de la communication
III. 5 IMPACTS FINANCIERS
IV / ENGAGEMENTS DU MINISTÈRE
IV. 1. EN MATIÈRE DE CONCEPTION DES PROCÉDURES
IV.2. EN MATIÈRE D’INFORMATION
IV.3. EN MATIÈRE DE DÉMATÉRIALISATION
IV.4 EN MATIÈRE DE GESTION PRÉVISIONNELLE
IV.5 EN MATIÈRE DE PILOTAGE
V / PRÉCONISATIONS DE MISE EN OEUVRE
V.I. L’INTÉGRATION DES TÉLÉ PROCÉDURES D’INSCRIPTION AUX EXAMENS ET FORMATIONS À LA
POLITIQUE DE L’EMPLOI ET DE FORMATION DU MINISTÈRE
V.II. L’INTÉGRATION DES TÉLÉ PROCÉDURES D’INSCRIPTION AUX EXAMENS ET FORMATIONS A LA
POLITIQUE DE MODERNISATION DU MINISTÈRE
V.III. LES CONDITIONS D’UNE DÉMARCHE DE PROJET QUALITÉ
V.4. LE PLAN D’ACTION
ANNEXES
La réponse du Directeur du Personnel et de l’Administration du MJSVA faisant
fonction de Secrétaire Général, au rapport initial
Les observations de la mission d’audit
La circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2005
La fiche initiale de mission du 13 octobre 2005
La lettre de cadrage de la mission d’audit du 21 novembre 2005
L'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques
entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 53 pages
- Édité par : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative