Télévision par câble

Télévision par câble : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Emile Zuccarelli, ministre des postes et télécommunications, dans "Le Monde" du 23 septembre et "Messages des postes et télécommunications" de septembre 1992, sur la relance du câble, l'accord conclu avec Canal Plus pour l'utilisation du satellite Télécom 2A, l'avenir de la norme D2MAC et la réforme de la Poste et de France Télécom dans la perspective du traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de M. Alain Carignon, ministre de la communication, dans "La Vie française" le 30 octobre 1993, sur le projet de réforme de l'audiovisuel et la nécessité de constituer de grands groupes industriels de l'audiovisuel face à la concurrence américaine.

Article Interview

Interviews de M. Alain Carignon, ministre de la communication à France 2 et Europe 1 les 8 et 17 septembre 1993, sur la concurrence américaine en matière de programmes audiovisuels et les enjeux du débat sur l'exception culturelle au sein du GATT.

Interview

Discours de M. Louis Mexandeau, ministre des PTT, à Monnetier-Mornex le 22 août 1981, sur la télévision par cables

Déclaration

Interview de M. Alain Carignon, ministre de la communication et membre du bureau politique du RPR, dans "Le Figaro" le 16 juin 1993, sur le projet de charte du secteur public de télévision et le développement des chaînes françaises de télévision par câble.

Article Interview

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, à La Chaîne info le 12 décembre 2005, sur le rapprochement entre TPS et Universal Vivendi, la chaîne française d'information internationale, l'indemnisation des intermittents du spectacle et la télévision numérique terrestre.

Interview

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Communications électroniques et services de communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 1998. Orientations pour l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Avril 1995 Code de la propriété intellectuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mai 1992 Câblage des immeubles.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mai 1992 Le Développement des réseaux câblés.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le financement des télévisions locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

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