Télévision publique

Télévision publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 04 Novembre 1992 La télévision publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1989 Présidence commune d'Antenne 2 et de FR3.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Avenir du secteur public de l'audiovisuel.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale - Tome II : Rapport final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Rochebloine  ;  Christian Kert  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Rochebloine  ;  Christian Kert  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2003

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Schwarz  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Bourgois  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2000

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Clément  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2002

Les Entreprises publiques de télévision et les missions de service public : rapport de mission au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Missika  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 1997

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Cottet  ;  Gérard Eymery  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1999

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