Terrorisme

Terrorisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 15e rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'exécution 2006 de la loi de programmation militaire 2003-2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la république, sur les relations franco-saoudiennes, le dossier irakien, la question nucléaire en Iran et sur la situation dans les territoires palestiniens et au Liban, à Riyad le 5 mars 2006.

Déclaration

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 14e rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la Défense nationale

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Conjoncture au second semestre 2001

Avis

Auteur(s) :  Edouard Salustro  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

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