Terrorisme

Terrorisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours des première, deuxième et troisième parties de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières partie de la session ordinaire de 2002, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (…) à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par la délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Michel Pelchat  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires (1999-2000) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  René Galy-Dejean  ;  Bernard Grasset  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les mesures prises par l'Union européenne à la suite des attentats terroristes aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

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