TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Bernard Pons, président du groupe parlementaire RPR à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" le 12 juillet 1990, sur le bilan de la session parlementaire et le manque de coopération entre le gouvernement et l'opposition dans le vote des textes de loi, intitulé "Louvoiement de scrutin en scrutin".

Article

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur l'administration du ministère et la politique gouvernementale dans les DOM TOM, Paris le 5 janvier 1988.

Déclaration

Article de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer, dans "La Lettre de l'outre-mer" de mai 1996, sur le bilan de la politique en faveur de l'outre-mer dans le cadre du pacte de développement décidé lors des assises du développement pour l'outre-mer.

Article

1er mai 1996

Article de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer, dans "Administration" de janvier-mars 1996, sur le bilan de la départementalisation et les assises pour le développement de l'outre-mer.

Article

1er janvier 1996

Interview de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre-mer, dans "la lettre de la Nation magazine" du 15 mars 1996 et "Les Echos" du 18 mars, sur sa politique pour l'outre-mer, et notamment la "sur-rémunération" des fonctionnaires et l'égalité sociale dans les TOM.

Article Interview

Article de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, dans "Après-Demain" d'avril 1990, sur les grandes orientations de la politique de l'outre-mer, intitulé "Outre-Mer-éléments d'une politique".

Article

1er avril 1990

Article de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer, dans "La Croix" du 19 avril 1996, sur le nouveau statut de la Polynésie française, intitulé "Les Polynésiens sont fiers d'être français".

Article Tribune

Interview de M. Jacques Delors, président de la Commission des communautés européennes, à France-Inter le 12 mai 1989, sur l'union économique et monétaire, l'audiovisuel européen et les relations entre la CEE et les DOM-TOM.

Interview

CM. 7 mars 1984 Le IXème plan outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Septembre 1988 Bilan et perspectives des actions communautaires à l'égard des départements et territoires d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Août 1988 La recherche française pour le développement.

Communiqué

CM. 7 décembre 1983 Le statut de la Polynésie française.

Communiqué

Haut de page