TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Didier Bariani, membre du bureau national du parti radical, sur le malaise lycéen, l'insécurité, la situation en Corse et dans les DOM-TOM, la politique étrangère de la France au Proche-Orient et la réaction de la France à la crise du Golfe, Paris le 2 décembre 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, et Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le budget 1991 pour l'urbanisme, l'équipement et le logement, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le projet de loi sur la réforme de l'aide judiciaire, à l'Assemblée nationale le 29 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les actions de développement social urbain dans les villes d'Outre-Mer, Paris le 25 octobre 1990.

Déclaration

Communiqué et déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les négociations économiques entre la CEE et les DOM TOM notamment en matière de contraintes pesant sur la production agricole, Paris le 12 juin 1991.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les enjeux stratégiques politiques et économiques de la présence de la France dans les DOM et la politique du gouvernement pour réduire les facteurs de déséquilibre dans les DOM, Paris le 3 avril 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, en réponse à une question sur la mise en cause des élus d'outre-mer n'ayant pas voté la motion de censure, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'échange de stagiaires communaux entre la Nouvelle-Calédonie et la Bretagne et l'application des accords de Matignon, Mellac le 31 mai 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les perspectives économiques des DOM face à l'Europe de 1992, et sur les relations entre DOM TOM et CEE, Paris le 25 mai 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM et porte parole du gouvernement, sur les options du plan 1989-1992 et la mise en oeuvre des contrats de plan, Paris le 22 mars 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les objectifs de la politique pour les départements et territoires d'outre mer et le projet de budget pour 1989, les 20 octobre, 7 et 25 novembre 1988 à l'Assemblée nationale et au Sénat.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué aux affaires étrangères, sur la politique de coopération entre la France et les pays du Pacifique sud, Papeete le 17 mai 1990.

Déclaration

Haut de page