Tourisme

Tourisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ouverture dominicale des magasins à Paris - Délimitation des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (article L.3132-25 du code du travail)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Canepa  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur le développement du tourisme "vert", à l'Argentière-La Bessée le 23 octobre 2009.

Déclaration

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Binet  ;  Alain Escafre  ;  Françoise Fournie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la politique sociale du tourisme, Paris le 12 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "RTL" le 12 octobre 2009, sur le bilan de la baisse du taux de la TVA sur la restauration, sur les campagnes d'information gouvernementale contre le "tourisme immoral".

Interview

Rapport d'information (...) sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles d'Ettore  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Jean-Louis Prime  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la revitalisation des zones rurales par des partenariats entre l'Etat, les collectivités locales et les entreprises et sur le bilan du plan de relance économique dans les Hautes-Pyrénées, Loudenvielle le 5 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les atouts et les objectifs des pôles d'excellence rurale, Sauveterre-de-Guyenne (Gironde) le 8 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des mesures prises contre la propagation de l'épidémie de grippe A (H1N1) notamment dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Europe 1" le 17 août 2009, sur un premier bilan de la saison touristique et sur l'application de la nouvelle loi sur le travail dominical.

Interview

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