Transport intérieur

Transport intérieur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique des transports en France dans la perspective de la mobilité quotidienne des Français et de l'impératif de la neutralité carbone à l'horizon 2050, à Paris le 19 septembre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre des transports et de la mer, sur la répartition du marché entre les compagnies de transport aérien françaises, le développement des charters, la sécurité aérienne et le dialogue social, Paris le 24 novembre 1988.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 7 mars 2002, sur la modernisation du service de transports publics de personnes dans les départements de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre des transports, sur l'ouverture à la concurrence dans les transports aériens et le développement des charters notamment sur les lignes intérieures, Paris le 18 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur les transports aériens, Paris le 26 janvier 1983.

Déclaration

Discours de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur les nouvelles responsabilités des collectivités locales et notamment du département dans le-cadre du projet de loi d'orientation des transports intérieurs, Lyon le 23 septembre 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la politique suivie en matière de transport aérien, Paris le 3 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports , sur la gestion des aéroports, les charters, la desserte des DOM et le contexte futur du transport aérien, Paris le 1er avril 1987.

Déclaration

1er avril 1987

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence du transport aérien intérieur, Paris le 2 avril 1987.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, en date du 18 janvier 2002, sur la situation de la desserte aérienne intérieure de la Guyane à la suite de la mise en redressement judiciaire de la compagnie Air Guyane.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mars 2002. Transports intérieurs en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique, et création d'agences des transports publics de personnes dans ces départements.

Communiqué

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