Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Adaptation aux personnes exerçant la profession de marin de la loi portant modernisation du marché du travail.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affairs étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur les résultats de la lutte contre la piraterie maritime au large de la Somalie, Paris le 13 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations de la politique du transport maritime, à Paris le 7 avril 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la coopération franco-tunisienne en matière de transports, Tunis le 10 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Paul Checcaglini  ;  Yves Gauthier  ;  Philippe Lagauterie  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur les propositions de la France sur la sécurité maritime dans le cadre de la présidence du Conseil de l'Union européenne, Bruxelles le 23 septembre 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 5 Comité opérationnel sur le fret

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur le projet de réforme des ports autonomes, la modernisation de l'enseignement supérieur maritime, le Registre international français (RIF) et le développement d'"autoroutes maritimes", Paris le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la modernisation et le développement de la capacité portuaire de La Réunion, le 27 mars 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "La Provence" du 31 octobre 1997, sur l'avenir de la SNCM.

Article Interview

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