Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'application du principe de continuité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Annie Vidal  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Moyens publics et pratiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Charles-Henry Glaise  ;  Pierre Chamouard  ;  Rémy Slove  ;  Virginie Dumoulin  ;  Ghislain Gomard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la protection des océans, à Nice le 10 juin 2025.

Déclaration

Communiqué conjoint sur le sommet " Pour une Méditerranée mieux connectée ", organisé en marge de la troisième Conférence des Nations unies sur l'Océan, le 9 juin 2025.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur la politique du Gouvernement dans le domaine de la mer à l'occasion du Comité interministériel de la mer, Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) le 26 mai 2025.

Déclaration

Suites à donner au rapport CGE/CGEDD de 2020 sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pascal  ;  Frédéric André  ;  Didier Pillet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan 2019 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2020 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2021 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de la qualité de service dans les transports - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Communiqué conjoint de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, en date du 7 juillet 2023, sur l'accord obtenu à l'Organisation maritime internationale (OMI) pour la décarbonation du transport maritime international.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la continuité territoriale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Catherine Conconne  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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