Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à France 2 le 8 novembre 2018, sur l'"itinérance mémorielle" du président de la République et la fiscalité des carburants.

Interview

Evaluation et propositions du ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  François Cazottes  ;  Jacques Le Guillou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le bilan des Assises de la mobilité et les grandes orientations de la future loi d'orientation des mobilités, à Paris le 13 décembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la transition écologique et solidaire dans le domaine maritime de la France, Le Havre le 22 novembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2017. État d'urgence, sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mai 2017. Répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental.

Communiqué

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Avis

Auteur(s) :  Jacques Beall  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur la rénovation du Musée national de la Marine, à Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page