Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les engagements du Gouvernement pour soutenir l’économie maritime et la "croissance bleue", à Marseille le 3 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le transport maritime et sur le port du Havre, au Havre le 6 octobre 2015.

Déclaration

La desserte maritime Fret de Saint-Pierre-et-Miquelon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Cloüet  ;  Marc Sandrin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2015. Mesures nécessaires mettant fin au danger ou à l'entrave prolongée d'un navire abandonné.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les initiatives du Gouvernement dans le domaine du transport maritime, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er avril 2015. Ratification de l'ordonnance rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation applicable en métropole et portant adaptation au droit européen de la législation des transports applicable à Mayotte.

Communiqué

1er avril 2015

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maier  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et Gijon (Espagne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Labia  ;  Jean-François Jouffray  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2013

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