Républiquefrançaise
Veille technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Henri Martre ; Philippe Clerc ; Christian Harbulot ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er février 1994
Avis
Auteur(s) : Roger Mongereau ; Conseil économique et social
Remis le 26 septembre 2006
Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er janvier 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Thierry Breton ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er février 2005
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : Henri Duranton ; Raymond Legeais ; Maurice Maurin ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Bernard Carayon ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Claude Brevan ; Jean-Pierre Blazy ; Pierre Cohen ; Délégation interministérielle à la Ville
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Jean-Claude Risset ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er novembre 1998