Victime

Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La politique de prévention de la délinquance en 2007 : deuxième rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel de Prévention de la Délinquance

Remis le  1er avril 2008

Message de M. Kader Arif, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, adressé aux participants de la Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "Justes" de France, le 20 juillet.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le crash du vol Malaysia Airlines sur le sol ukrainien, à Paris le 17 juillet 2014.

Déclaration

La politique de prévention de la délinquance en 2013 : septième rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel de Prévention de la Délinquance

Remis le  1er juin 2014

Déclaration de M. Kader Arif, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur le massacre d'habitants du village de Marsoulas en Haute-Garonne par des soldats nazis en juin 1944, à Marsoulas le 14 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur la situation en Israël et dans les Territoires palestiniens, à l'Assemblée nationale le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 juin 2014, sur l'enlèvement de trois jeunes Israéliens en Cisjordanie.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 12ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 13ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Gilbert Barbier  ;  Gérard Deriot  ;  Catherine Deroche  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Ronan Kerdraon  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Protéger les internautes : rapport sur la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Robert  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, en hommage aux victimes civiles de la bataille de Normandie, à Caen le 6 juin 2014.

Déclaration

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