Victime

Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 juin 2014, sur l'enlèvement de trois jeunes Israéliens en Cisjordanie.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 12ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 13ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Gilbert Barbier  ;  Gérard Deriot  ;  Catherine Deroche  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Ronan Kerdraon  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Protéger les internautes : rapport sur la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Robert  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, en hommage aux victimes civiles de la bataille de Normandie, à Caen le 6 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines, à l'Assemblée nationale le 3 juin 2014.

Déclaration

Tribune de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le site "Lemonde.fr" le 22 mai 2014, sur la Cour pénale internationale et la situation en Syrie, intitulée "Qui est contre la justice en Syrie ?".

Article Tribune

Conseil des ministres du 14 mai 2014. Le plan interministériel de lutte contre la traite des êtres humains.

Communiqué

Vulnérabilité, identification des risques et protection de l'enfance : nouveaux éclairages et regards croisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Lardeux  ;  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie, à Paris le 31 mars 2014.

Déclaration

Message de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, à l'occasion de la Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc, le 19 mars 2014.

Lettre

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