Victime

Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'amélioration de la prise en charge des victimes d'infraction de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le  1er novembre 2012

Rapport 2013 de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Stefan Lollivier  ;  Christophe Soullez  ;  Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec Europe 1 le 11 novembre 2013, sur le typhon aux Philippines.

Interview

L'enfant et sa parole en justice - Rapport 2013 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Baudis  ;  Marie Derain  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 octobre 2013, en hommage aux soldats français victimes de l'attentat perpétré au Liban le 23 octobre 1983.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en hommage aux soldats français victimes le 23 octobre 1983 d'un attentat terroriste au Liban, à Pamiers le 23 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, en hommage aux militaires français victimes le 23 octobre 2013 d'un attentat au Liban, à Beyrouth le 14 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'indemnisation des victimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Béchu  ;  Philippe Kaltenbach  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines, à Paris le 9 octobre 2013.

Déclaration

Entretien de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, à France Inter le 10 octobre 2013, sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines.

Interview

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