Ville

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

Transports et environnement : rapport définitif

Rapport interne

Auteur(s) : Allicom (Paris) ; Sous-direction de l'aménagement et des paysages

Remis le 1er janvier 1995

L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Michaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er avril 1995

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Bonnot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Mercadal ; François-Xavier Roussel ; Claudine Bansept ; Conseil national des Villes

Remis le 1er juin 2001

Rapport du Conseil national des villes : 1998-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Remis le 1er septembre 2001

La demande sociale de paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Luginbuhl ; Conseil national du Paysage

Remis le 1er mai 2001

L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995

Rapport interne

Auteur(s) : Sous-direction de l'aménagement et des paysages

Remis le 1er janvier 1995

Une politique de sécurité au plus près du citoyen : réflexions et propositions à l'intention de Monsieur le Premier ministre, Madame la ministre de l'emploi et de la solidarité, Monsieur le ministre de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Le Roux ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'intérieur

Remis le 1er septembre 1997

Le développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Perrilliat ; Ministère des PME, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le 1er mars 1997

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Claude Bartolone ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mars 1999

Temps des villes

Rapport officiel

Auteur(s) : Edmond Hervé ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er juin 2001

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