Violence

Violence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la maltraitance,la violence et les discriminations à l'encontre de personnes handicapées, Paris le 12 février 2014.

Déclaration

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Juillet 2012 - Décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur les statistiques de la criminalité et de la délinquance, au Sénat le 6 février 2014.

Déclaration

Rapport 2013 de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Stefan Lollivier  ;  Christophe Soullez  ;  Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Remis le 

L'égalité pour les femmes migrantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Noblecourt  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur les violences faites aux femmes du fait des conflits armés, Paris le 5 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan des réformes en matière de lutte contre la délinquance en 2013, la mise en place du logiciel de rédaction des procédures de la police nationale et les priorités opérationnelles de la politique de sécurité en 2014, Paris le 23 janvier 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 décembre 2013, sur la lutte contre les violences sexuelles en République démocratique du Congo.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Edith Gueugneau  ;  Monique Orphe  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur les violences faites aux femmes, la mobilisation des professionnels de santé, l'accueil des femmes et la prévention, Paris le 20 novembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur les violences faites aux femmes dans les conflits armés, au Sénat le 5 décembre 2013.

Déclaration

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