Voie de communication

Voie de communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revue de dépenses - Voirie des collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Rapoport  ;  Amaury Decludt  ;  Bruno Acar  ;  Justin Babilotte  ;  François-Régis Orizet  ;  Pascal Terrasse  ;  Frédéric Ricard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2017

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A65 reliant Langon (Gironde) à Lescar (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2017

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Huneau  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Bilan LOTI autoroute A43 de la Maurienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Bilan LOTI autoroute A29 Neufchâtel-en-Bray -Amiens -Saint-Quentin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les dégâts occasionnés sur le réseau routier national (RRN) durant l'hiver 2009-2010

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Corté  ;  Pierre Garnier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2010

Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Michel Massoni  ;  Noël Matthieu  ;  Yves Morin  ;  Bernard Simon  ;  Benoît Weymuller  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'ambition de faire du plateau de Saclay un pôle d’attractivité scientifique de rayonnement mondial, à Saclay le 10 octobre 2013.

Déclaration

Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2012

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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