Voie de communication

Voie de communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la construction d'un pont pour piétons et cyclistes entre la France, l'Allemagne et la Suisse, Huningue le 30 juin 2007.

Déclaration

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Jacky Tixier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jacques Pellegrin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2006

Rapport sur le projet d'autoroute A.89 (section Saint Julien-Puy-Lazère Combronde) et la préservation de la ressource en eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michèle Gallot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

La comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Cardot  ;  Yves Lecointe  ;  Henri Legrand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Jean-Louis Fousseret  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2002

Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Bernhard  ;  Jean-Michel Lannuzel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2004

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Nau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

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