Voie navigable

Voie navigable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Le développement du transport fluvial

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Clément-Grandcourt  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports et à la Mer

Remis le  1er juin 2004

Le Canal du Midi

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michèle Prats  ;  Francis Chassel  ;  Anne Fortier-Kriegel  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Nau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Schwartz  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er août 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

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