Voie navigable

Voie navigable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. André Henry, ministre du temps libre, sur le développement du nautisme fluvial, La Défense le 19 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur l'action gouvernementale pour les voies navigables et la modernisation de la batellerie, Paris le 11 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la croissance du transport fluvial de marchandises, l'amélioration des services sur les infrastructures, les aides de l'Etat, l'essor du tourisme fluvial, Paris le 24 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 janvier 2001. Réalisation d'un itinéraire entre le port de Bordeaux et Toulouse.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1991 Les voies navigables.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Juillet 1993 Exploitation commerciale des voies navigables.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Novembre 1992 Exploitation commerciale des voies navigables.

Communiqué

CM. 18 avril 1984 Les schémas directeurs des autoroutes et des voies navigables.

Communiqué

La gestion des voies navigables : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2002

La Vocation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sébastien de Bouard  ;  Jean-François Graujeman  ;  Bernard Seligmann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 1998

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maryse Moll  ;  Vartouhie Cesari  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2004

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