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Voies navigables de France

Voies navigables de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Orientation des mobilités.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Missions et capacités d'intervention de Voies navigables de France (VNF).

Communiqué

Evaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Thierry Galibert  ;  Sylvain Leblanc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2018

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le transport fluvial dans le projet de loi d'orientation sur les mobilités et dans le cadre du rapport du Conseil d'orientation des infrastructures, au Sénat le 5 juin 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Commissionnement des agents des Voies navigables de France et modification des dispositions sur les péages fluviaux.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Evolution de la gouvernance des ports intérieurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  François Renvoisé  ;  Christian Formagne  ;  Pierre Uhel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Conseil des ministres du 31 août 2011. Agence nationale des voies navigables.

Communiqué

Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Allais  ;  Christian d'Ornellas  ;  Isabelle Monteils  ;  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2010

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