Voies navigables de France

Voies navigables de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Allais  ;  Christian d'Ornellas  ;  Isabelle Monteils  ;  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2010

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les mesures du plan de relance en faveur du transport fluvial et sur les grandes orientations du contrat de performance entre l'Etat et VNF, Béthune le 2 mars 2009.

Déclaration

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'ouverture de la concertation sur le choix du tracé du canal Seine Nord, à Amiens, le 15 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur l'action gouvernementale en matière de voies navigables, Saint-Maurice le 10 juillet 1998.

Déclaration

Article de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Libération" du 8 août 1991, sur la politique gouvernementale en matière de sécurité et de circulation routières et la réglementation des professions de routier et de batelier.

Article

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, sur les mesures prises pour assurer l'essor du transport fluvial, à Paris le 13 novembre 2003.

Déclaration

Déclarations de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le développement des activités fluviales, sur l'aménagement des ports autonomes, notamment d'Issy-les-Moulineaux et Genevilliers, le 3 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, sur la politique des grands travaux routiers, autoroutiers, ferroviaires, et dans le domaine des voies navigables, Paris le 1er février 1995.

Déclaration

1er février 1995

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