Voies navigables de France

Voies navigables de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur les orientations du contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et Voies navigables de France pour la période 2005-2008, Paris le 16 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de transport fluvial et les missions de Voies navigables de France, Paris le 13 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 octobre 1994, sur la réalisation du canal Rhin - Rhône.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er juillet 1998. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

1er juillet 1998

Conseil des ministres du 03 Novembre 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Dispositions diverses en matière de transport.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1991 Les voies navigables.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Décembre 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

La gestion des voies navigables : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er février 2007

Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Rouques  ;  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

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