Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement, au Sénat le 27 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministe délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, à l'Assemblée nationale le 22 octobre 1993, sur le budget de son ministère.

Déclaration

Interview de M. René Monory, président du Sénat, dans "Pouvoirs locaux" de décembre 1992, sur la décentralisation et l'aménagement du territoire.

Article Interview Périodique

1er décembre 1992

Déclaration de M. Laurent Cathala, secrétaire d'Etat chargé de la famille des personnes âgées et des rapatriés, sur la politique d'accueil de la petite enfance notamment dans les communes, Paris le 8 décembre 1992.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, dans "Les Echos" le 5 juillet 1988, sur les contrats Etat-région, sur le bilan des pôles de conversion et sur la DATAR.

Article Interview

Rapport de l'association REEL présenté par M. Jean Puech, sénateur et membre du bureau politique du PR, intitulé "Une nouvelle frontière : de l'aménagement du territoire à l'aménagement rural", Paris janvier 1988.

Interview Ouvrage

1er janvier 1988

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le projet de loi d'aménagement durable du territoire, à Paris le 11 juin 1998.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Le Figaro Economie" le 6 juillet 2001, sur le rôle de l'Etat et des opérateurs pour assurer le service universel du téléphone et du téléphone mobile sur tout le territoire.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la représentation des collectivités locales par le Sénat, les propositions de réforme du mode de scrutin pour l'élection des sénateurs et le rôle du Sénat dans l'évolution de la décentralisation, Paris le 6 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le lancement d'une collection de guides touristiques destinés à favoriser l'hébergement des touristes dans les zones de campage et de montagne, Paris le 8 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le financement de la décentralisation, la réforme de la fiscalité et des finances locales et sur l'accessibilité des services publics dans l'ensemble du territoire, Limoges le 4 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la lecture publique et l'action culturelle locale, Bons-en-Chablais (Haute-Savoie) le 18 février 2005.

Déclaration

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