Patrick Devedjian

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur le financement de la décentralisation, l'autonomie financière des collectivités locales et les perspectives de réforme de la dotation globale de fonctionnement, Paris le 8 juillet 2003.

Discours

27 février 2008
Interview de M. Patrick Devedjian, ministre délégué des libertés locales, à France-Inter le 7 juillet 2003, sur le résultat du référendum local relatif à l'organisation des institutions en Corse.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur la campagne d'information de l' ADEME visant à réduire les consommations d'énergie, et sur les priorités du projet de loi d'orientation sur les énergies en matière d'information des consommateurs et dans les secteurs du logement et des transports, Paris le 14 mai 2004.

Discours

27 février 2008
Communiqué du ministère délégué à l'industrie en date du 9 avril 2004, sur le bilan et la facture énergétique de la France pour 2003.

Discours

27 février 2008
Communiqué du ministre de la culture et de la communication, du ministre délégué à l'industrie en date du 30 avril 2004 sur l'adoption de la directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle.

Discours

27 février 2008
Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur le bilan de la consommation énergétique de la France en 2003 et sur l'évolution de la production d'énergie, Paris le 9 avril 2004.

Discours

27 février 2008